Termes et conditions 1er Dispositions préliminaires - la définition des participants Vendeur: Nábytek Spomyšl s.r.o. Spomyšl èp.146 27705 Spomyšl EN 26 77 92 18 TVA CZ26779218 Enregistré auprès du Tribunal municipal de Prague Section C, insert 93196 représentée Horáèková Ilona Tout le matériel est situé sur le domaine http://www.pofil.cz/, ci-après dénommé "e-commerce. Acheteurs: Entièrement enregistré à la clientèle dans le système du commerce électronique dans le domaine http://www.pofil.cz/
2.champ d´application de
Ces conditions générales s´appliquent exclusivement a´ la relation commerciale entre le vendeur et l´acheteur szr le commerce Internet.
3.Ventes objet
Les ventes sont soumises á des collectionneurs des articles d´inttéret particulier des cartes postales et photographies anciennes. Les points de vendeur que:
a) et de tous objets proposés, s´ils ne sont pas explicitement mention du contraire, la période initiale b) vendeur déclare expressément que tous les articles offerts, les symboles et expressions fascistes, communistes ou autres mouvements, associations ou partis, sont des originaux contemporains et non utilisés pour sa promotion et son soutien dans le sens de par. 260 TZ 140/1961 Coll. mais sont uniquement destinées á des collectionneurs et á des fins scientifiques fins historiques
4.Prix
a) prix des biens énumérés dans les activités Internet sont á jour et valide au moment de la commande, ce qui signifie l´envoi d´une confirmation de commerce systéme électronique.
Les prix des biens de port vous seront comptés et les remises quantité, voir la bonne catégorie et les remises.
b) Pour toutes les marchandises á condition qu´il ne sont pas clairement mention contraire, les termes utilisés dans le régime spécial de TVA
5. Conservation des
Jusqu´au réglement complet de toutes les créances du vendeur par l´acheteur a commandé des marchandises restent la propriété du vendeur.
6. Descriptions et le degré de conservation des´éléments
Cartes divisé en carte postale inutilisé dans le service du courrier en paffiat préservation ( classe N)et utilisés et cartes postales non utilisés dans le service postal á cinq qualitatifs degrés de conservation ( I- V) .
la description des articles que nous mettons ensemble, selon les meilleurs connaissances et croyances. Nos clients nous demandent beaucoup d´attention pour inspecter les articles proposés par nous, qui sontd´intérét. Nous recommandons que proposé les éléments affichés dans la plus haute résolution, oú tous les d´fauts sont clairement visibles. Nous efforcons d´etre toujours la qualité des articles et d´évaluer la meilleure inclus dans le baréme de conservation, nous avons préparé á votre orientation. ( Degré de cartes de préservation)
7. Conditions de paiement
le paiement de Czech republik
1- comptant á la livraison des locaux de l´entreprise, ou une lettr á la l´adresse d´affaires á l´avance
2- paiment sur compte á l´avance
3- paiment par Pay - pal á l´avance
4- à la livraison
Paiement de l´étrenger
1. de trésorerie pour transmission á l´entreprise locaux
2. lettre l´adresse d´affaire en euros, USD, CZK avance
3. paiment via Pay-pal á l´avance
8. transports et réductins sur les transports
Si le client choisit, explicitement autrement, que nous utilisons pour transporter des messeges articles as.
Prix tchéque d´a ffranchissement pour le type sélectionné et du mode de transport est une partie du prix.
Dans le cas oú une commande individuelle moins rabais de quantité pour atteindre la limite n´est pas comptée dans votre poste.
le montant total des frais de port, le type et les moyens de transport, les remises, les limites de son calcul sont présentées séparément dans la catégorie de trasport et réductions ( rabais sur le volume et la navigation)
9. Promotions quantitatives, á condition que les clients réguliers
Achats individuels au cours d´une année civile est automatiquement ajouté. Dans le cas oú le montant par année civile atteint une limite certaine, l´utilisateur est automatiquement attribué á l´achat de promotions. Promotions quantitatives supplémentaires chacun oeut etre construitte selon le tableau ci- joint, dans la categorie des transports et des escomptes. Discount année en cours est calculé sur l´année précédente, si le client au cours de l´année en cours pour parvenir á un rabais plus élevé, il est automatiquement á partir du prochain achat facturés hors des réserves atteint . Vendeur le droit de modifier les limitu. Acheteur montant est toujours informé des modifications e- mail. ( Frais d´expédition et les rabais de quantité)
10. Confidentialité
Tout renseignement personnel fourni par l´acheteur seront utilisés uniquement á des fins commerciales et le vendeur ne sera pas fourni á l´exception personnes . Seule exception tiers d´expédition des transporteurs ( Tchéque Post, ect . ) . Avec toutes les données seront traitées conformément á la loi No 101/2000 Coll. confidentialité.
11. Droit de rétractation En conformité avec le Code civil de l´acheteur a le droit de résilier le contrat dans les 14 jours de retrait marchandises. Pour réception est nécessaire de notifier par écrit au vendeur d´annuler le contrat, puis envoyé au vendeur des biens endommagés, y comoris une copie compléte de l´émission de la facture un crédit remboursalbe pour le vendeur. Le vendeur se réserve le droit d´accepter tout courrier envoyé á son adresse chargés frais de port . vendeur revéfifier les marchandises en retour, de transmettre dans les 30 jours suivant la réception du montant des marhcandises de l´argent de l´acheteur ou son adresse choisie.
12. Dispositions finales
a) envoyant des commandes électroniques order d´envoi acheteur accepte sans réserve toutes les dispositions en termes commerciaux, selon le cas le jour de l´interdiction de séjour, et les couts applicables des marchandises commandées, sauf dans un cas particulier, indique clairement le contraire.
b) Les oarties ont expressément convenu que la résolution des différends entre le vendeur et l´acheteur est localement tribunal compétent sous le siége et le vendeur ne paie que la législation tchéque.
c) les présentes conditions générales entrent en vigueur 21.4.2009 á jour et remplacera la version précédente.
|